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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DES OLONNES
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LE PETIT PATIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT PATIS
SALAISONS DES OLONNES Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98735249
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2018

Présentation de la marque LE PETIT PATIS

Déposée le 28 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DES OLONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PATIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DES OLONNES domicilié(e) ZA les Fruchardières,85340 OLONNE SUR MER (dossier no 2373175) - 85340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 977 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8 rue Linné, BP 78401,44184 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2373175) - 44184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT PATIS est expirée depuis le 28 mai 2018.

SALAISONS DES OLONNES a également déposé les autres marques suivantes : TERRINES VENDEENNES , FRANCE D'OLONA , DOUBRAISÉ , FRANCE D'OLONA LE CHARCUTIER DE LA RESTAURATION , DOUGRILL


SALAISONS DES OLONNES Société A Responsabilité Limitée - ZA les Fruchardières,85340 OLONNE SUR MER (dossier no 2373175) - 85340 - France - SIREN 337977722


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8 rue Linné, BP 78401,44184 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2373175) - 44184 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373175 - Publication au BOPI 2008-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande et de poisson. Sauce salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.